Acceptation et utilisation

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Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Keli Krelt incluent le développement de logiciels pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus sur demande.

Terms index
03
Clause 03

Paiements et commerciaux

Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues. Les informations relatives aux paiements peuvent être obtenues en contactant Keli Krelt.

Reference WIPO
04
Clause 04

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Pour plus de détails, veuillez contacter Keli Krelt.

Reference HCCH
Policy Terms

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux services et contenus fournis par Keli Krelt sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.

05

Propriété intellectuelle

Service Public FR

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06

Avertissement de responsabilité

EU Commission

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